Règlement Intérieur

Ce règlement intérieur complète et précise les statuts.

 

Titre 1 : Dispositions générales

 

Article 1 – L’utilisation au quotidien des locaux du club est l’affaire de tous. Il convient de procéder au rangement et à veiller à l’état des lieux après chaque tournoi, partie libre ou manifestation.

 

Article 2 – Le club utilise le système des « jokers »

Le « joker » est un joueur qui reste disponible pour jouer avec tout joueur présent au club et qui n’aurait pas de partenaire.

Il est demandé à tous les membres d’assumer une fois par an ce rôle pour un tournoi du lundi, du mardi ou du jeudi.

La liste est établie, avec l’accord des membres concernés, par le bureau.

A son tour le « joker » doit être présent au Club, ou se faire remplacer, et dans ce cas il avertit le Directeur du Tournoi, ou le responsable concerné.

Le bon fonctionnement de ce système est indispensable à notre Club, et chacun doit y contribuer.

 

Article 3 – La cotisation et la licence sont dues à partir du 1er septembre et sont annuelles. Elles doivent être réglées au Trésorier au plus tard fin novembre.

 

Titre 2 : Assemblées générales


Article 4 – L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois chaque année entre le 1er juin et le 30 septembre. La procédure de convocation de l’assemblée générale ordinaire fait l’ordre de l’alinéa 3 de l’article 9 des statuts. Cette convocation personnelle doit comporter l’ordre du jour, la date, l’heure et le lieu de la réunion.

 

Article 5 – Le compte d’exploitation simplifié ainsi que le compte d’exploitation, ce dernier préparé par la commission des finances, et approuvé par le conseil d’administration, sont remis avec la convocation personnelle à l’assemblée générale ordinaire.

 

Article 6 – Pour les votes en assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, chaque membre actif ou associé, à jour de sa cotisation, dispose d’une voix.

 

Les votes par procuration sont admis. Chaque membre, actif ou associé, peut disposer au plus de deux procurations. Ces procurations sont à déposer au début de l’assemblée générale, au moment de l’émargement de la feuille de présence.

 

Article 7 – Le vote pour le renouvellement des membres du conseil d’administration se fait à bulletin secret. Tous les autres scrutins peuvent être faits à main levée sauf si un membre présent s’y oppose.

Pour être valable au premier tour de scrutin, l’élection de chacun des membres du conseil d’administration doit être obtenue à la majorité absolue des suffrages exprimés. Au second tour de scrutin, l’élection se fait à la majorité relative. En cas d’égalité des voix, l’élection est acquise au plus âgé.

Pour les autres scrutins, sauf les cas des articles 21 et 24 des statuts, les votes se font à la majorité simple des suffrages exprimés, les bulletins blancs ou nuls n’étant pas décomptés.

 

Article 8 – Tout membre actif, à jour de sa cotisation annuelle, et ayant fait acte de candidature auprès du président, au moins dix jours avant l’assemblée générale, est éligible.

 

Article 9 – Deux consultants, choisis parmi les membres de l’association n’étant pas au conseil d’administration, ni candidat à celui-ci, sont désignés sont désignés pour l’année à venir par l’assemblée générale.

 

Article 10 – En début de séance, les membres de l’assemblée générale, nomment deux scrutateurs choisis en dehors des personnes élues ou candidates au conseil d’administration.

 

 

Titre 3 : Conseil d’administration et bureau


Article 11 – Le conseil d’administration se compose de quinze membres élus pour trois ans par l’assemblée générale. Il est renouvelable par tiers.

En cas de vacance d’un siège au cours du mandat, le remplaçant, tiré au sort parmi les membres renouvelables qui se représentent, est élu pour la durée du mandat restant à courir.

 

Article 12 – Le conseil d’administration se réunit obligatoirement au plus tard quinze jours après l’assemblée générale qui l’a élu. Le Président élu par le conseil d’administration, à bulletin secret, à la majorité absolue des suffrages exprimés au premier tour, et à défaut, à la majorité relative au second tour.

Les membres du conseil d’administration se répartissent les tâches sur proposition du Président.

Le bureau ainsi désigné se compose obligatoirement d’un Président, d’un Secrétaire et d’un Trésorier

Cette liste n’est pas limitative et il sera, en particulier, procédé à la désignation d’adjoints.

 

Article 13 – Le conseil d’administration décide du nombre de commissions qui devront prendre en charge les diverses questions intéressant la vie du club et procède à la désignation des Présidents de commissions. Des commissions peuvent être mises en place à tout moment de l’année, en fonction des besoins du club.

Sur proposition des Présidents de commissions, et avec l’accord du conseil d’administration, il peut être demandé à des membres du club ou à des personnes extérieures, en fonction de leurs compétences particulières, de participer aux travaux des commissions.

 

Article 14 – Le Président convoque le conseil d’administration au moins huit jours avant la date prévue pour sa réunion.

 

Article 15 – Au début de chaque séance du conseil d’administration, il procède à la lecture du procès verbal de la séance précédente qui est soumis à l’approbation des membres présents. Ceux-ci doivent se prononcer sur le fond et non sur la forme du procès verbal.

Date de dernière mise à jour : 30/07/2013